Déposée le 8 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding David Lemasson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Charcuterie de l'Ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding David Lemasson domicilié(e) La Prade, 11 Avenue de Saint Lizier - 09200 - SAINT GIRONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 825 196 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Holding David Lemasson, M. Lemasson David domicilié(e) La Prade, 11 Avenue de Saint Lizier - 09200 - SAINT GIRONS - France.
La marque Charcuterie de l'Ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :